Loi Avia : les censeurs censurés

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Clin d'oeil du regretté dessinateur suisse Mix & Remix, alias Philippe Becquelin

Il arrive que tombent les masques, même en ces temps tristement covidiens! Par exemple celui que la majorité macronienne de l’Assemblée nationale française a voulu imposer à la liberté d’expression. La Loi Avia « contre les contenus haineux sur internet » a été amputée de tous ses éléments répressifs et liberticides par le Conseil Constitutionnel qui a diffusé cette décision, hier[1].

Le Plouc avait écrit samedi 16 mai[2] dernier tout le mal qu’il fallait penser de cette loi portant le nom de son auteur, la députée LREM Lætitia Avia. Pétrie de bonnes intentions, cette proposition recelait dans sa pâte des toxiques qui risquaient fort d’empoisonner le débat public en l’anémiant et de tuer dans l’œuf la liberté d’expression, sans laquelle la liberté de conscience n’est qu’une vue de l’esprit.

Elle obligeait notamment les plateformes d’expression en ligne à retirer en 24 heures les contenus illicites (voire en une heure pour ceux à caractère terroriste ou pédopornographique !). La Lex Avia transformait les plateformes en juges pouvant, selon des critères flous, décider de ce qui est publiable et de ce qui ne l’est pas. Avec pour conséquence directe, la tentation forte de la surcensure préalable pour éviter ennuis et pertes de temps.

 Par contenu illicite, il fallait entendre notamment la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée.[3]

Stérilisation des débats

Il faut désormais parler de cette loi à l’imparfait (ce qui est parfait pour un texte qui ne l’était pas !), du moins pour tous ses aspects répressifs. Adoptée il y a un mois, celle loi de censure a été sévèrement … censurée par le Conseil Constitutionnel (le texte de la décision est disponible ici). Les conseillers ont repris la plupart des arguments lancés contre la Lex Avia par de nombreux secteurs de la société.

Ce danger de surcensure préalable, le Conseil constitutionnel l’a bien perçu en explicitant son annulation de la disposition prévue par la loi Avia :

(…) Compte tenu des difficultés d’appréciation du caractère manifestement illicite des contenus signalés dans le délai imparti, de la peine encourue dès le premier manquement et de l’absence de cause spécifique d’exonération de responsabilité, les dispositions contestées ne peuvent qu’inciter les opérateurs de plateforme en ligne à retirer les contenus qui leur sont signalés, qu’ils soient ou non manifestement illicites. Elles portent donc une atteinte à l’exercice de la liberté d’expression et de communication qui n’est pas nécessaire, adaptée et proportionnée (…)

Le but visé par cette loi, c’est-à-dire lutter contre la haine numérique ne saurait être contesté. Mais stériliser les débats ne constitue en aucun cas une réponse intelligente, s’il faut, pour l’atteindre, réprimer la liberté d’expression.

Recours sans effet suspensif

Concernant la disposition réprimant les contenus d’apparence pédopornographique et terroriste, le Conseil constitutionnel précise :

D’une part, la détermination du caractère illicite des contenus en cause ne repose pas sur leur caractère manifeste. D’autre part, l’engagement d’un recours contre la demande de retrait n’est pas suspensif et le délai d’une heure laissé à l’éditeur ou à l’hébergeur pour retirer ou rendre inaccessible le contenu visé ne lui permet pas d’obtenir une décision du juge avant d’être contraint de le retirer. Enfin, l’hébergeur ou l’éditeur qui ne défère pas à cette demande dans ce délai peut être condamné à une peine d’emprisonnement d’un an et à 250 000 euros d’amende.

Lorsque des sujets tabous comme la place de l’islam dans les pays européens ou l’immigration ne sont plus ou beaucoup moins abordés, cela ne signifie pas qu’ils ont disparu par la magie d’une loi. Ils prennent, au contraire, une place fantasmatique et démesurée au sein de l’opinion. Une grande partie du peuple devient ainsi perméable aux infox, aux présentations falsifiées de ces questions qui, loi « anti-haine » ou non, continuent à courir. Et à pourrir les esprits. Comme les débats sont stérilisés, il devient malaisé de combattre cette propagande de l’ombre. Et dans l’isoloir, l’électeur est induit à se venger de ce « politiquement correct » devenu « juridiquement correct » en portant son choix vers les candidats du pire.

Le prix de l’incompétence

Il ne reste de la Loi Avia que sa partie préventive –nullement contestable, elle – qui contraint les plateformes numériques à se doter des moyens nécessaires pour identifier les contenus illicites, à se montrer plus transparentes sur leur activité de modération, à prévoir des instances de recours pour contester leurs décisions et à collaborer activement avec la justice et le Conseil supérieur de l’audiovisuel.

Cette censure sévère du Conseil constitutionnel montre que les contre-pouvoirs fonctionnent en France. Mais elle illustre aussi l’incompétence du groupe LREM à l’Assemblée nationale qui a dépensé une grande énergie à défendre un texte particulièrement mal conçu, mal rédigé et mal défendu.

Puissent les parlementaires faire leur miel de cet avertissement du Conseil constitutionnel :

la Constitution française permet au législateur de réprimer les abus de la liberté d'expression, mais à la condition que cette atteinte soit portée de manière «adaptée, nécessaire et proportionnée» aux objectifs poursuivis. Que les censeurs censurés n’oublient pas la claque qu’ils viennent de recevoir.

Jean-Noël Cuénod

[1] Soit, jeudi 18 juin 2020

[2] http://jncuenod.com/avec-la-loi-avia-la-liberte-dexpression-en-chute-libre/

[3] D’où le danger d’une réintroduction du délit de blasphème : tu vilipendes ma religion ; par ce seul fait, tu me critiques en tant qu’un de ses fidèles, donc je suis victime d’un blasphème discriminatoire.

Lien permanent Catégories : Laïcité, Politique française 23 commentaires

Commentaires

  • Lorsque des lois sont élaborées par des idiots ça donne en définition du racisme la religion. Les idiots utiles se portent bien sauf que le peuple va réagir à un moment ou à un autre. marine Le Pen ne sera jamais présidente comme je l'avais indiqué l'année dernière, cela dit, il faudra changer de politique pour mettre fin au fascisme de gauche et une islamisation islamonazie..

    http://boulevarddelislamisme.blog.tdg.ch/archive/2020/06/18/racisme%C2%A0-le-grand-tabou-307106.html

  • En ces temps il y a un problème avec une morale qui se veut justice, et la recherche d'une société idéalisée qui devient liberticide: On ne réduit pas la complexité à des jugement de valeurs noir/blanc.

    A trop vouloir bien faire, la loi était liberticide. La jeunesse d'Avia en est certainement responsable, à l'image de cette jeunesse liberticide au nom de valeurs "justes".

    La jeunesse liberticide sera au pouvoir demain, ce n'est pas rassurant. Une démocratie en semi liberté est une autocratie, autocratie idéologique dans ce cas.

  • Jour de fete pour l`extreme-droite. Les imbéciles toxiques peuvent donc continuer a raconter n`importe quoi sur l`internet au nom de la liberté d`expression qui est, semble-t-il, plus importante que la dignité humaine et la paix sociale. On commence par se trucider réciproquement avec des mots et ca finit avec du sang véritable.

  • Il faut savoir qu´une telle loi ne peut qu´etre imparfaite mais n´en est pas moins indispensable. L´Etat - aucun Etat sauf peut-etre la Chine, la Russie et la Corée du Nord ou d´énormes appareils de censure existent déja - n´a pas les moyens de controler l´internet en temps réel et la seule alternative est d´obliger juridiquement les plateformes en ligne a l´autocontrole.

  • Facebook exige de connaitre l´identité de ses usagers et c´est tres bien ainsi car il est trop facile de répandre son venin ou de jouer les corbeaux anonymement. On le voit régulierement ici aussi, sur les blogs TdG ou certain(e)s ne se privent pas d´insulter ou meme menacer les commentateurs qui leurs déplaisent tout en racontant des horreurs sur, notamment, les musulmans puisque c´est la mode du moment. J´imagine que si l´internet avait existé dans les annés 30-40 du siecle dernier, il aurait été le paradis des antisémites de tout poil et il l´est toujours pour de nombreux néo-nazillons débiles. Bref, il suffirait peut-etre d´une loi obligeant les plateformes a l´identification (sur la base d´une piece d´identité) de leurs usagers mais ce serait mieux que rien en tout cas.

  • Sur internet, on trouve sans doute des antisémites et des nazillons, mais on y trouve aussi - abondamment - des recruteurs de l'Etat islamique, des savants séoudiens qui expliquent, preuves à l'appui, que la terre est plate et que la pratique de la bicyclette rend les femmes stériles. On y trouve les discours des frères Ramadan et des Frères musulmans, des appels à tuer des mécréants etc... On y dit peut-être des horreurs sur l'islam (mariages forcés, crimes d'honneur, excision, infibulation, exécution d'homosexuels etc), ces phénomènes existent néanmoins (et n'étaient certainement pas visés par la loi Avia.....)

  • @arnica Il est évident que les discours haineux islamistes doivent disparaitre du net, mais les discours haineux sur l`islam et les musulmans en général aussi, de meme que tout discours haineux sur toute religion en général car le respect d`autrui commence par respecter ses convictions religieuses.

  • De toute maniere on peut prendre pour principe que ce que l`on n`ose pas assumer avec son vrai nom de personne véritable dans un pays démocratique (dans les dictatures et autres régimes totalitaires c`est différent) ne mérite pas d`etre publié ni sur papier, ni électroniquement.

  • @JJ
    Il s'agit d'éviter la pré censure, pas d'empêcher des condamnations sur des écrits (racisme,...). La justice enquête, et condamne.
    Y. Perrin sera ou pas condamné par la justice. Ce processus est plus sain que la justice d'entreprises privées qui va varié selon qu'on est faible ou puissant.

    Ce n'est pas les commentateurs de blogs qui posent problème, au final, ils n'ont pas d'impactes, à moins qu'ils organisent une vendetta contre l'auteur d'un blog.

    On n'a jamais demandé à un cafetier de mettre des clients à la porte sous prétextes qu'ils ont émis des propos sexistes. Les clients eux-mêmes pourraient porter plainte et gagner. La notion sexiste à géométrie variable, fait que la perception varie d'un individu à un autre. Idem pour le racisme où une sensibilité extrême peut y voir le mal partout.

    C'est à la justice de juger et aux internautes de remonter à la justice si il y a un fait qui est en infraction.
    Non à la justice privé, non à la morale de militants qui se substitue à la justice.

  • Votre exemple du cafetier ne tient pas car ce dernier n`est pas un diffuseur d`information (information pris au sens large) comme le sont les plateformes internet. Et bien sur que les commentateurs de blogs ont une influence comme tout émetteur de message. Un commentaire toxique en entraine d`autres, ce qui finit par attirer d`autres individus toxiques qui s`encouragent les uns les autres dans leurs petites malfaisances puantes (racisme, sexisme, pédophilie et j`en passe).

  • La Libherté d'expression permet de critiquer les religions, l'islam en particulier. critiquer et informer de la réalité de ce concept mortifère que ses adeptes essaient par tous les moyens que la taqiyya leur permet de nous faire croare que c'est une belle religion de paix et d'amour. Bien entendu l'islam n'a rien à voir avec la paix et l'amour, l'histoire en atteste le bouquin aussi nommé coran.

    Les musulmans ne veulent pas de critique. Ils ne savent pas que sans Liberté pas d'évolution c'est la raison pour laquelle ce concept abêtissant n'a pu faire évoluer aucun pays musulman.

    Nous n'avons pas à penser en fonction de ces gens là ni des autres, ceux qui fuient leurs beaux pays d'Afrique et d'ailleurs.

    La loi Avia a été concoctée par des arriérés et je le répète, des idiots utiles. Détricoter l'histoire, déboulonner des statues, casser des fresques, taguer partout ou c'est possible, marier des gamines, droguer les jeunes, voler et piller , assassiner, martyriser, au nom d'un concept ou d'une croyance, non, ça ne passera pas. Mieux vaut penser que croire.....

    Notre Liberté en particulier d'expression est sacrée, vous les musulmans et autres vous ne gagnerez pas la partie. allez voir nos monuments aux morts pour la paix et la Liberté, ça aussi vous voulez déboulonner, casser, interdire la critique? vous vous trompez lourdement et vos obligés également noir, blancs, rouges roses, verts et autres creux de la cafetière.

    Très bon sujet jean-Noël Cuenod, il permet de rendre plus clair que notre Liberté d'expression sera défendue coûte que coûte, c'est dans la mémoire collective et dans nos gènes.

  • Vous me faites doucement rigoler avec votre soi-disant "liberté d`expression" a géométrie variable. Quand vous dégobillez sur les musulmans vous appelez ca liberté mais quand des nazillons imbéciles s`en prennent aux juifs vous exigez des sanctions exemplaires. Vous ne voyez pas le petit détail qui cloche la-dedans ? Une combine qui ne rate jamais: haissez, on vous haira; respectez, on vous respectera.

  • Avec les écrits de Pierre Pâques (P.P.) chez vous, M. Jean Noël Cuénod, votre blog n est pas sorti d un auberge espagnol! Les écrits de P.P. vont nous emmener à l âge de la Pierre (Pierre qui est l angle de l Eglise que Jésus voudrait créer, blague à part avec lui, le Pierre..)

    Pourrait il, le Pierre Pâques, nous dire combien il aime et il respecte la religion chrétienne que je vénère à titre personnel?

    Bien à vous M. Jean Noël Cuénod, libre à vous de me publier ou pas, sans rancune aucune..
    Charles 05

  • Peut-être est-il opportun, à la lecture de ce blog, de rappeler que nous vivons sous les lois suisses en Suisse.

  • J adhère à ce que Mère-Grand a dit et je pense aussi que nos lois en Suisse ne sont pas parfaites car le parfait n existe nulle part sur la planète. Néanmoins, elles sont parmi les meilleures du Monde.

    Je ne vais pas mélanger les pinceaux mais je trouve que sur d autres blog confrères de la tdg ch, des commentateurs qui sont très acerbes et qui se comptent sur les doigts d une seule main ou allez sur les deux mains à tout casser et qui dégobillent sur la totalité de ce que la Suisse fait: corona, citoyens, gouvernants, ... les lois sujet de cet article .

    Cependant, nous sommes étonnés qu ils sont contents d y être ici chez eux ou chez nous nous semble-t-il sans faire un premier demi-pas d aller s ils le veulent bien dans un autre pays de leur "rêve" (en passant l american dream est aux oubliettes...)...

    N.B.: Je n oublie pas que la Suisse est chère mais les salaires sont plus élevés qu ailleurs et de même, l AVS, le 2ème Pilier ...etc...Mais, pour les retraités on pourrait comprendre leurs ras le bol, c est très dur...Et ça va être encore plus dur pour la toute jeune génération d aujourd hui certainement et aussi pour la classe dite anciennement moyenne qui s entrain de s effriter car elle glisse et elle se trouverait dans la partie moyenne ou supérieure de la classe pauvre puisque cette dernière irait se glisser de facto dans la partie inférieure de sa classe pauvre. Je plains sincèrement ces 3 catégories bien que ceci est un tout autre sujet)


    Bien à Vous.
    Charles 05

  • En fait l`internet a completement changé la donne en ce qui concerne la liberté d`expression. Avant l`internet, a moins d`envoyer des lettres anonymes, on était obligé d`assumer ce qu`on disait. Avec l`internet, on peut dire anonymement n`importe quoi sur n`importe qui a un grand nombre de personnes a la fois grace a la magie du "pseudo" tant qu`un juge assermenté ne signe pas un papier autorisant la police a aller voir qui se cache sous tel ou tel IP. Il faudrait pour cela des foules de juges et de policiers qui ne feraient que cela, ce qui est bien-sur impossible économiquement parlant.

  • L`internet et la fameuse liberté d`expression... Sait-on que sans les plateformes internet de propagande et de recrutement, l`armée terroriste de l`État Islamique n`aurait probablement jamais existé ? Et le "darknet" qui permet notamment d`immondes trafics de vidéos d`enfants violés et torturés, sait-on qu`il est aussi le fruit de cette "liberté d`expression" qui évite aux fournisseurs internet de s`intéresser de trop pres a ce qui passe par leurs serveurs ? Que l`on essaye seulement de s`imaginer a la place de parents dont le bébé a été enlevé et qui sont un jour convoqués par un juge d`instruction leur montrant la vidéo confisquée a un salopard pédophile qui l`a acheté sur le darknet ou des mafias spécialisées commercialisent ce genre de choses ? Vive la liberté d`expression, s`pas ?

  • Pour les sceptiques: https://urlz.fr/d2j0

  • Les censeurs censurés, Bravo M. J.-N. Cuénod .

    Cependant, le conseil constitutionnel a dit que le but de la loi Avia est juste et justifié mais la méthode n en est pas. Alors que cette loi "juste" changerait de méthode!

    Changer de méthode est une chose subtile mais attendons voir la nouveauté. Néanmoins, la France a connu beaucoup de changement de méthode qui ont quand même abouti aux mêmes résultats de la première vesion . Albert Camus (ou Jean Jaurès) avait dit."Quand l Homme ne peut plus changer le Monde ou qu il ne veut plus changer le Monde , il changera le sens des mots."

    Toute proportion gardée, je compare et je rappelle, par exemple, que le fameux Traité de Lisbonne donc l affaire de l adhésion de la France à l Union Européenne avaient été adoptés en février 2008 malgré le refus massif du Peuple français suite à un de ses rares référundums 3 ans plus tôt en 2005 (on n est pas en Suisse pour faire autant de référundums!) Et 3-4 mouvements de passe passe, le référundum 2005 a été enterré plus bas que terre et la constitution française a été modifiée afin qu elle colle au Traité de Lisbonne.

    Bien à Vous.
    Charles 05

  • La loi Avia intéresse l'Europe et la Suisse, du fait d'une islamisation plus que rampante et de l'arrivée de centaines de milliers de migrants. L'Europe et la Suisse sème la haine en acceptant cette islamisation et ces étranger qui pour une majorité viennent piller et se nourrir à bon compte sans oublier la délinquance.

    "" Mais il faut admettre qu’il nous laisse désarmé devant l’irruption d’une violence qui se réclame de l’islam. Or ce désarmement n’est pas sans conséquence, car il peut nous conduire à nous tromper d’objet, et à attribuer à une appartenance confessionnelle, l’islam en l’occurrence, ce qui est en fait une caractéristique oubliée du lien religieux lui-même. « La fonction de Dieu est profondément ambivalente, rappelait naguère Régis Debray. Elle assure la cohésion du groupe, mais en même temps le sépare du voisin, de l’adversaire. Penser une adhésion sans rupture, c’est penser le jour sans la nuit » [7]
    [7]
    Interview à La Croix, 7 décembre 2001. L’interview fait suite à….""

    La haine engendre la violence jusqu'à pousser l'hystérie à fracasser les statues, réécrire l'histoire, cette haine touche toute l'Europe et la Suisse.

    L'émergence de l'islam et ses éducations coraniques, haineuses, racistes, misogynes, pervers envers les femmes et nos modes de vies, les communautés s'affrontent comme dans leurs beaux pays qu'ils fuient pour islamiser ou se goinfrer des systèmes sociaux.

    La loi Avia élaborée par des décérébrés au service des idéologies racialistes ou islamo-nazis ne passera pas en apparence. Dans les faits, si Macron et son équipe d'incompétents restent au pouvoir, d'autres tentatives suivront. La haine anti-blanc fait tache d'huile, la grosse Berta est prête à tout même à aimer le dieu chrétien violent et absent de toutes les guerres, laissant la haine faire son petit bonhomme de chemin, l'histoire se répète avec l'islam et les autres.

  • https://fr.wikipedia.org/wiki/Peter_Scully

  • Heu.. je ne suis pas l`auteur du commentaire ci-dessus avec le lien sur l`affaire Scully. Mon dernier commentaire était celui de dimanche "Pour les sceptiques etc.. etc..). Bizarre.

  • Jean Jarogh,

    Ils veulent faire gober aux autres que le pseudo de Diego est le vôtre même quand ses écrits sont faits par eux et ils l étiquettent comme venant de Jean Jarogh...simple comme un bonjour...

    Bien à vous.
    Charles 05

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