24/06/2011

Quand les paroles d'un enfant jettent un innocent en prison

Justice est faite. Mais à quel prix! Et quel temps elle a mis pour venir, la garce! Vendredi peu après midi, la Cour d'assises d'appel de Paris acquitte Loïc Sécher de l'accusation de viol qui pèse sur lui depuis onze ans (lire les textes précédents). Un acquittement qui sonne comme un réquisitoire contre la justice elle-même lorsque la présidente Nadia Ajjan, magnifique d'humanité, s'adresse à l'homme qui a subi sept ans et demi de réclusion criminelle à tort: "La Cour et le jury ont acquis la certitude de votre innocence. Ce n'est pas un acquittement au bénéfice du doute".  Vendredi matin, Le Plouc s'était rendu dans le labyrinthe du Palais de Justice parisien afin d'écouter les dernières paroles de Loïc Sécher en tant qu'accusé: "Mesdames et Messieurs les jurés, je vous renouvelle ce cri d'innocence que j'ai poussé depuis le 27 novembre 2000."

27 novembre 2000. Loïc Sécher, 40 ans, sort de son anonymat d'ouvrier agricole au chômage, mal dans son identité sexuelle et mal dans sa vie, pour revêtir son personnage de coupable idéal. Un autre être humain, aussi mal dans sa peau, Emilie, 14 ans, a murmuré "oui" lorsque ses parents, inquiets de la voir meurtrie, l'ont pressée de questions: "Dis, ça ne serait pas Loïc Sécher qui t'a fait ça?"ça, c'est à dire le viol qu'elle aurait subi.

Loïc n'a jamais cessé de clamer son innocence. Mais sa parole ne passait pas les murs de sa cellule dont il ne pouvait sortir de crainte de se faire tabasser par les autres détenus. Une première Cour d'assises l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle. Une deuxième a confirmé la peine. Il est alors devenu ce mort vivant dont le numéro matricule serait la seule épitaphe. Et puis, huit ans après les faits, Emilie devenue adulte livre la vérité: Sécher est innocent. Le procès est révisé. Une troisième Cour d'assises est convoquée à Paris. Cette fois-ci sera la bonne. L'ancien ouvrier agricole a jeté sa défroque de coupable idéal. Le temps de sa renaissance est arrivé. Il n'en veut pas Emilie et salue même son courage. Mais que dire de tous les gendarmes, magistrats et experts qui l'ont enfoncé dans sa geôle!

Pour comprendre à quel point la parole d'un enfant peut se révéler dangereuse, Le Plouc a interviewé l'avocat parisien Dominique Inchauspé inchauspe.JPG(photo). Il est l'auteur d’un livre qui fait référence, «L’erreur judiciaire» paru aux PUF.  

A l’heure où la police scientifique a progressé de façon spectaculaire, les accusations d’agressions sexuelles émanant d’enfants pèsent encore dans les décisions de justice…

Même si elles sont incohérentes quand on les considère dans leur ensemble, ces accusations formulées, en règle générale, de façon répétitive, fourmillent d’une masse de détails qui font oublier cette incohérence. Et, même si elles sont contredites par des éléments matériels, le personnel judiciaire – policiers, juges, procureurs, avocats – privilégiera le plus souvent les paroles accusatrices des enfants. A cet égard l’affaire d’Outreau est exemplaire. Il y avait dans le dossier tous les éléments matériels pour arrêter le processus judiciaire. En particulier, des enquêtes de voisinage contredisant les accusations portées. Or, la parole des mineurs a eu systématiquement le dessus, même dans l’esprit des avocats qui n’ont pas tous cru à l’innocence de leurs clients.

Mais pour quelle raison?

La première pensée qui vient est: «Il est impossible que cet enfant invente tout ceci». Car dans les affaires de mœurs, de très jeunes mineurs développent devant le juge et les experts un vocabulaire sexuel d’une abondance ahurissante. Les enfants d’aujourd’hui grandissent dans une société du «tout-sexuel» et sont confrontés très jeunes aux terminologies liées au sexe. Les adultes, qui n’ont pas été élevés dans un tel climat, l’oublient. Ils ne parviennent même pas à l’admettre.

Comment un enfant en vient à accuser quelqu’un?

Les enfants, mais aussi les adolescents, cherchent à faire plaisir aux adultes et à ceux qui sont revêtus d’une charge impressionnante comme celle d’un juge. Ils vont lire dans les yeux, sur le visage de leur interrogateur la réponse qui lui ferait plaisir. Lorsque l’interrogateur donne le nom d’un suspect, le jeune sera induit à confirmer le soupçon. De plus, le mineur fait peu la différence entre la réalité et un monde de fiction. «Il joue» toujours plus ou moins. L’erreur judiciaire en matière d’infractions sexuelles est constituée d’un ensemble de mécanismes psychologiques qui ne sont pas du tout compris par le personnel judiciaire. Il faut donc craindre la répétition d’erreurs judiciaires dans ce domaine.

Existe-t-il une spécificité des affaires à caractère sexuel?

Incontestablement. Par leur caractère particulier, ces affaires sollicitent les fantasmes ce qui décuple les capacités de mentir, tant de la part des prétendues victimes que de celles des témoins. Cette capacité au mensonge prend des proportions que les personnels judiciaires mesurent mal. Par exemple, une étude menée récemment au Canada estime que la moitié des accusations en matière sexuelle formulées par des mineurs serait fausse, ce qui est énorme. Une telle proportion serait impossible dans des cas d’homicide. Cela dit, il ne faut non plus exagérer dans l’autre sens et croire que toute parole d’enfant est mensongère.

Comment faire? Changer de procédure?

Dans tous les systèmes judiciaires, il y a des erreurs. Ainsi, les Etats-Unis ont connu de spectaculaires «affaires d’Outreau» dans les années 1980. Ce sont surtout les mentalités qui doivent changer grâce à l’information du public sur ce genre de risques et surtout la formation des acteurs judiciaires afin que tous reçoivent la parole des enfants avec discernement.

 

Jean-Noël Cuénod

23:18 | Lien permanent | Commentaires (1) | Tags : injustice, erreur judiciaire, justice, loïc sécher | |  Facebook | | |