29/12/2015

Quand la gauche du PS français proposait la déchéance de la nationalité pour… les exilés fiscaux

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L’aile gauche du Parti socialiste français continue à faire pression sur le Manuel Valls et François Hollande (photos) pour qu’ils renoncent à inscrire dans la Constitution la déchéance de la nationalité française pour les double-nationaux reconnus définitivement coupables de terrorisme. La polémique enfle. Voilà le président socialiste accusé à l’intérieur de son propre camp de s’asseoir sur les principes les plus sacrés de la République, de s’inspirer des lois pétainistes et de faire le jeu de l’extrême-droite.

 Le plus marrant est que cette même aile gauche du PS avait proposé la déchéance de nationalité pour les Français qui sont partis à l’étranger et ne s’acquittent d’aucun impôt en France. C’est le député Yann Galut qui avait fait cette proposition – restée sans lendemain – en décembre 2012, peu après le tonitruant asile fiscal en Belgique de l’acteur Depardieu.

Aujourd’hui, ce même député qui voulait ôter le passeport français au exilés fiscaux s’oppose à ses camarades de l’exécutif qui veulent le retirer au terroriste. Il fait, en effet, partie des plus fervents détracteurs du projet Hollande-Valls.

Alors, les exilés fiscaux sont-ils plus dangereux que les terroristes? A un journaliste du Figaro qui lui demandait de s’expliquer sur ses deux positions, le député Gallut répond : La principale et fondamentale différence c'est qu'à l'époque ma proposition s'appliquait à tous les Français, et pas en fonction de leurs origines.

Cette laborieuse explication tombe à plat: compte tenu des textes internationaux, un Français qui n’a qu’un seul passeport ne peut pas être déchu de sa nationalité, car il est interdit de créer des apatrides. Donc, la proposition Gallut, visant les exilés fiscaux, comme celle de l’exécutif, ciblant les terroristes, ne peuvent s’appliquer l’une et l’autre qu’à des double-nationaux. Dès lors, lorsqu’il prétend que son idée se serait appliquée à tous les Français, le député dit n’importe quoi.

 Si on juge que la déchéance de nationalité porte une atteinte fondamentale aux principes qui forment la citoyenneté de la République française, elle doit être rejetée dans tous les cas de figure, exilés fiscaux, terroristes ou autres. Si on l’estime acceptable, elle peut alors être appliquée à l’une ou l’autre catégorie de criminels ou de délinquants. Mais contrairement aux positions d’une grande partie de la gauche socialiste, on ne saurait à la fois exciper des grands principes dans un cas et en faire fi dans un autre.

 Jean-Noël Cuénod

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Commentaires

Bravo pour vos recherches qui éclairent le débat.

Écrit par : norbert maendly | 29/12/2015

"Gallut répond : La principale et fondamentale différence c'est qu'à l'époque ma proposition s'appliquait à tous les Français, et pas en fonction de leurs origines."

Disons que pas tous les fuyards fiscaux sont doubles nationaux !

Il se mange l'oignon le gars !!!

Rien à ajouter !!!!

Écrit par : Corto | 29/12/2015

De plus, allez dans les zones "à risques" et trouvez un seul double national vivant dans ces lieux de non-droit qui roule en voiture de grand luxe, et vous verrez qu'en plus de ne pas payer d'impôt, il touche en plus de ses activités illégales, des allocations, des rmi et autres subsides de l'état français !

Écrit par : Corto | 29/12/2015

Hier lundi apprenions au TV journal l suisse 12h45 que le général de Gaulle lui-même a été déchu de la nationalité française.

Eventuellement exilé fiscal à Rambouillet?

Masquant les problèmes du chômage, des coups bas portés à l'école et à la culture à quoi s'ajoute la bonne nouvelle de taxes santé qui seront en partie assumées par les entreprises ce qui signifie la mise à sac des plus modestes.

Autre approche des nationalités: s'il a été annoncé que les migrants non syriens seront pour un nombre important déboutés en revanche bras ouverts, accolades aux réfugiés syriens sans savoir alors que des terroristes munis de faux passeports syriens pénètrent avec allégresse en nos territoires européens.

En regardant en cet article la photographie de Messieurs Hollande et Valls, en les situant sur une scène, au théâtre, par exemple, à quoi songe-t-on, quels impression ou ressenti?

Écrit par : Myriam Belakovsky | 30/12/2015

C'est ce qu'il y a de merveilleux avec la gauche de la gauche: Son incapacité viscérale a avoir de la cohérence sur ses principes. Quelques classiques:

Les camera de surveillance sont liberticides sur les lieux de deals ou de vandalismes... mais très bien pour les automobilistes.

Contre la police fouineuse... sauf quand il s'agit de fiscalité

Pour la liberté de manifester masqué et sans demander d'autorisation... sauf quand il s'agit de rassemblement d'extrême droite

Xénophile sans conditions, tous migrants même illégal est bienvenus... sauf quand il s'agit d'expats anglo-saxons

Dénonce avec rage l'homophobie et la mysoginie... Sauf quand ça implique le "multiculturel"

Bon j'arrête là sinon je remplis 3 pages.

Écrit par : Eastwood | 30/12/2015

Le chef de l’armée suisse appelle à s’armer pour faire face au terrorisme islamiste

L’ancien chef de corps, promu à la tête de l’armée suisse en 2009, a tiré la sonnette d’alarme concernant l’aggravation des déséquilibres sociaux, de la menace terroriste et des risques liés aux flux migratoires.

Commentant pour la première fois la situation depuis les attentats du 13 novembre, André Blattmann a dénoncé une «explosion de l’insécurité durant ces deux dernières années», en parallèle d’une réduction du budget de la défense. «Même si nous n’avons pas encore été directement touchés par les événements de la guerre dans le monde d’aujourd’hui, nous pouvons déjà en ressentir les effets», a-t-il affirmé.
Le haut-gradé militaire a déclaré : «la menace terroriste augmente, les guerres hybrides sont de plus en plus fréquentes, les perspectives économiques s’obscurcissent, et les flux migratoires causés par ces guerres et problèmes économiques ont déjà pris une proportion insoupçonnée, aggravant la concurrence sur le marché du travail».
Pour le chef de l’armée suisse, «le mélange est de plus en plus explosif» et «les fondements de la prospérité sont une fois encore remis en question». Selon lui, la situation n’est pas sans rappeler les années de l’entre-deux-guerres, et les citoyens suisses doivent s’armer pour faire face aux défis qui les attendent.
Ces commentaires ont été vivement critiqués par les politiques de gauche et les Verts dans le pays, notamment Beat Flach qui a affirmé que ces déclarations étaient «exagérées» et que «tout va bien dans le pays».

André Blattmann a été à l’initiative de plusieurs exercices préparant la Suisse à réagir à diverses menaces, dont l’un imaginait la sécession d’un territoire français, qui déciderait de s’attaquer à son voisin. Dans une interview donnée l’année dernière, le chef de l’armée a affirmé stocker chez lui plusieurs dizaines de pack d’eau minérale ainsi que des réserves de nourriture afin de faire face en cas de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire liée à des troubles.

Écrit par : Corto | 30/12/2015

Eastwood, peut être que la gôche française attend patiemment de faire alliance avec le fn ?

ça s'est déjà vu !!!

Écrit par : Corto | 30/12/2015

La meilleure formule consisterait à interdire l'islam en Europe comme le nazisme a été interdit, étant donné la dangerosité de ce concept de conquête agissant au nom d'un fantôme ou pire, d'un illettré chamelier sanguinaire et pédophile.

Une autre serait de demander à tout musulman de lire le véritable coran (Médine) et autres bouquins en rien révélés. A défaut, le blog de Sami Aldeeb et certains commentaires de gens qualifiés, experts de l'islam au lieu d'écouter des imams sournois et menteurs comme des arracheurs de dents.

Certains chrétiens devraient avoir la même démarche au lieu d'écouter le prélat du coin ou son curé tous deux très souvent ignorants de la réalité des bouquins de ce concept mortifère qui pose un problème très grave à l'humanité. Pour croire en une ou plusieurs divinités, il n'y a pas besoin de mosquées-casernes ou de femmes enchiffonnées soldates soumises aux hommes et leur islam.

Quant aux politiciens, qu'ils n'oublient jamais qu'après 1945, il y a eu des procès et des comptes à régler pour les collabos du nazisme et du pétainisme.

La déchéance de nationalité oui, ça peut servir contre les collabos, espagnols, espingoins, polonais, italiens, portugais ou suisses.

Ce n'est pas parce que nous avons besoin de vendre des armes, des avions et autres produits que nous devons accepter cette islamisation et son islam d'un autre âge, avec des conséquences très graves désormais connues, même des non initiés. Il suffit de constater ce qui se passe dans tous les pays ou l'islam est au pouvoir ou non. Il suffit de s'intéresser au pourquoi des chiffons islamiques de plus en plus nombreux dans nos villes, hameaux et villages.

Concernant les exilés fiscaux le temps que nous auront des idiots inutiles en trop grand nombre dans les pouvoirs et dans la fonction publique, il ne faut pas s'étonner qu'ils aillent voir ailleurs.

Ils sont tous élus par une population ignorante, paresseuse et en état de faiblesse mentale, gavée par le cinéma des cons: "la publicité" Il serait temps que les gens s'instruisent au lieu d'écouter des médias neuneus et concons à la solde des mafias et des lobbies, ou, tout simplement niaise à cause de ses croyances qui ne sont que des fables royales et débiles.

http://www.blog.sami-aldeeb.com/2015/12/28/eviter-devoquer-le-mot-noel-puisque-celui-ci-pourrait-offenser/

http://www.blog.sami-aldeeb.com/2015/12/28/france-troubles-en-corse/

http://www.blog.sami-aldeeb.com/2015/07/17/les-quatre-phases-dislamisation/

http://www.blog.sami-aldeeb.com/2014/01/17/fatrasies-coraniques/

Il y a également l'excellent blog de Mireille Vallette......

Écrit par : Pierre NOËL | 30/12/2015

Pierre Noël, le christianisme a tué 1000 fois plus que l'islam et pourtant personne ne parle d'interdire le christianisme en Europe !

Aldeeb est certainement un descendant de croisé, ces derniers n'épargnaient pas les femmes qu'ils violaient avant de les tuer de manière que la morale m'interdit de décrire sur ce blog et faisaient de même avec les enfants et les bébés !

Alors que les musulmans épargnaient femmes et enfants, alors le leçons à 4 sous de la bande des chrétiens libanais qui se font passer pour des "palestiniens", je ne souri même pas !

Ce sont des imbécillités comme celles-là qui me font plaider en faveur des musulmans alors que ces derniers vont certainement s'en nourrir goulument, dommage, mais c'est malheureusement la triste vérité historique !!

Alors, please, stop avec ce fanatique chrétien de la pire espèce !

Écrit par : Corto | 30/12/2015

Déchéance de nationalité: il y en a déjà des centaines entre 1949 et 1967

Que changerait concrètement l’inscription de la déchéance de nationalité dans la Constitution française ? Que disent les textes actuels ?

L’article 23-7 du Code civil prévoit que « le Français qui se comporte en fait comme le national d’un pays étranger peut, s’il a la nationalité de ce pays, être déclaré, par décret après avis conforme du Conseil d’État, avoir perdu la qualité de Français ». Ce défaut de loyauté à l’égard de la France a été utilisé à plus de 500 reprises entre 1949 et 1967, essentiellement dans le cadre de la guerre froide.

Il concernait alors les binationaux, mais aussi, en théorie, tous les Français. Dans les faits, pour cette dernière catégorie, son application a été suspendue, car elle revenait à fabriquer des apatrides, c’est-à-dire « toute personne qu’aucun Etat ne considère comme son ressortissant », ce que les conventions internationales ratifiées par la France ne permettent pas.

En revanche, pour les binationaux rien n’empêcherait aujourd’hui d’avoir recours à cet article 23-7. Il suffirait ainsi d’un toilettage de ce texte, plutôt que de passer par une réforme de la Constitution.

Au final, seules les personnes naturalisées françaises sont donc jusqu’à aujourd’hui encore concernées par cette possibilité.

L’article 25 du Code civil prévoit en effet qu’un individu «qui a acquis la qualité de Français» depuis quinze ans ou moins peut être déchu de cette nationalité s’il est condamné pour un crime ou délit précis, tel que l’atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation, le terrorisme ou encore le fait de se livrer au profit d’un Etat étranger à des actes préjudiciables aux intérêts de la France.
D’après le ministère de l’Intérieur, cette disposition a conduit à 26 déchéances de nationalité depuis 1973, dont 13 pour terrorisme, parmi lesquelles 8 entre 2000 et 2014. Cinq dossiers sont actuellement à l’étude.

Que prévoirait la nouvelle loi ?
Cette fois, pour le gouvernement, la déchéance de nationalité serait inscrite dans la Constitution, dont l’article 34 serait révisé. Elle concernerait non plus seulement ceux qui ont acquis la nationalité française par naturalisation, mais les binationaux nés français. Le texte prévoit des sanctions pour « crimes contre la vie de la Nation ». Alors que les spécialistes du droit public estiment cette transcription dans la Constitution non nécessaire juridiquement, nombreux sont ceux qui s’accordent, à droite comme à gauche, à considérer cette mesure comme purement symbolique.

Combien de personnes seraient éventuellement concernées ?
Pour Manuel Valls lui-même, cette extension « ne concernera qu’un nombre limité de personnes». Didier Guillaume, président du groupe PS au Sénat, pourtant favorable à la mesure, évoquait hier pour sa part sur France Info « une disposition symbolique ».
Quant au Conseil d’Etat, il considérait dans son avis rendu la semaine dernière qu’elle « aurait sans doute peu d’effets dissuasifs ». Dans tous les cas, les « déchus » le seraient après leur condamnation en France, et cette déchéance n’aurait d’application qu’à l’issue de leur peine.

Les intéressés seraient alors susceptibles d’être expulsés dans le second pays dont ils ont conservé la nationalité, sous réserve que celui-ci donne son accord… Dans le cas contraire, une assignation à résidence serait prévue.

Par JSSNews - par Taboola Publié le : 30 décembre 2015

Écrit par : Patoucha | 30/12/2015

mais que valent tous ces droits citoyens au final? s'ils ne dépendent que de décisions gouvernementales comme en France, faites et défaites au gré des besoins politiques de gouvernements en mauvaise passe

Hollande parlait du droit d'électeurs promis aux étrangers résidents,
à côté de l'octroi de nationalité par le sol, en vigueur pour combien de temps et qui n'a rien d'un engagement citoyen, mais qui gonfle le ventre des femmes à outrance, débarquant dans les TOM i tutti quanti

ce PS au gouvernement ne fait pas mieux en 2015 que les préfets français contre les suisses avant les bilatérales, qui rejetaient le renouvèlement de permis de séjour à étudiant CH sur le seul motif d'être suisse.
l'ostracisme anti-suisse pour moi fut: "vous êtes suisse, donc immigrant"

Comme le PS à Genève, ce PS joue de mesures d'opportunisme politique et se joue du respect de la vie citoyenne.

Écrit par : suisse & genevois déshérité | 30/12/2015

Entre les pubs de Pierre Noël pour l'extrémiste catho et les copier/coller de Patoucha, on a de la peine à dialoguer et même à respirer dans ce fourre-tout !

Écrit par : Corto | 30/12/2015

On ne voit pas d'emblée le rapport qu'il y a entre déchéance de la nationalité et(...)"croyances qui ne sont que des fables royales et débiles."!

Que dit à l'auteur de ces lignes l'allusion à la "force qui fait se mouvoir les astres et les autres étoiles... ou plus simplement le mot énergie?

Pas question d'un Royaume temporel annoncé par les évangiles... mais bien souffle de l'esprit.

Lecture des Ecritures non à la lettre (Hillel),

On peut étudier la Bible ou les évangiles comme Dolto (Les évangiles au risque de la psychanalyse) ou les contes de fées comme Bettelheim qui disait qu'il pourrait étudier les situations bibliques exactement comme il faisait avec celles des contes de fées.

On se demande toujours ce que Dieu a répondu à Jésus crucifié qui lui demande pourquoi il l'a abandonné mais en suivant les auteurs les plus modernes Jésus non mort en croix complètement déboussolé serait parti en Inde... et pouvons entendre (à lire en entier) sans que le ciel nous tombe sur la tête de Rudyard Kipling son Si (...) "tu seras un homme, mon fils."!

Bons vœux.

Écrit par : Myriam Belakovsky | 30/12/2015

Corto,

Je suis un croisé Viking et Caucasien, un virus, un bâtard selon le peuple élu, enfin d'après certains idiots fêlés de la cafetière du D.ieu.

Écrit par : Pierre NOËL | 30/12/2015

Suite à mon commentaire non encore publié, qu'il s'agisse de terrorisme avec l'EI comme de l'islam avec ses visées de conquête du monde entier, l'acquisition ("J'ai acquis") correspond à Caïn.

"Ce qui monte" sans le moindre esprit de conquête, le "sacrifice qui plaît à Dieu", à Abel.

Les deux frères sont également nous-même.

Tendance Abel, un jour, Caïn un autre...! et vice versa.

Écrit par : Myriam Belakovsky | 31/12/2015

P.S. commentaire 3 Merci à Monsieur Cuénod, pour clarté, de les publier dans l'ordre.

Abel(ce qui monte) préfigure le Christ

Caïn (j'ai acquis) l'antéchrist mais comme écrit en commentaire 2, Caïn n'est pas que l'autre (...)!

EI, coran avec visées de conquête tant par la "main de velours" que par la terreur... mais également la forme d'aliénation mentale qu'est la contemporaine compétition démente (rien à voir avec l'émulation saine) avec son fruit la banalisation qui met terme à toute civilisation.

Écrit par : Myriam Belakovsky | 31/12/2015

Non Pierre, tu es un militant des croisés encore en jupe courte !

Ne tombes pas dans les erreurs de ce Aldeeb totalement inféodé aux croyances les plus superstitieuses et noyées dans une eau trop bénite !

C'est à l'eau de bénir les hommes et non aux hommes de bénir l'eau, quelque soit la cafetière !

Écrit par : Corto | 31/12/2015

Merci.

Maintenant je souhaite, Jean-Noël Cuénod, en revenir à votre remarquable article.
Déchéance de la nationalités française concernant les terroristes.

Que dire des gens du pays français ou non qui empoisonnent ce de façon létale, mortelle (et autres joyeusetés) la terre, l'eau et l'air de ce pays comme de tous les autres?

A leur manière ("chimique") non terroristes?

Courbettes, tapis rouge?

Allons donc!

Quel "Nouvel-An"! si nous pouvions enfin, parents, parents "responsables", avant tout en pensant à nos descendants, piquer la juste et légitime colère... légitime... de "légitime défense" (notre armée suisse)qui se doit?!
M(...) quelque chose brule dans le four!

Écrit par : Myriam Belakovsky | 31/12/2015

Vous n'êtes pas obligé de lire mes "copier/coller Corto!

Et pour contrer une fin d'année désagréable.... Bonne et heureuse année quand même!

Écrit par : Patoucha | 31/12/2015

quid des conséquences absurdes des droits de nationalité par le sol? (suite)

par exemple, l'inégalité citoyenne, dans une même fratrie, source de conflit, producteur de conséquences tragiques au sein de familles:

si les frères/soeurs double-nationaux jouissent de tous droits et liberté d'établissement dans l'UE de par leur naissance sur sol, ceux de la fratrie nés hors sol français sont ceux d'un immigrant


pas sûr que mon quid soit relevant dans ce billet, vu les séries de pâtés pseudo psy mixés sur fond pseudo spirituel tendance mystique

Écrit par : suisse & genevois déshérité | 31/12/2015

@ suisse & genevois déshérité

N'appréciez pas si bon vous semble mais les auteurs cités et les autres tus cerises sur "pâtés" sont tout sauf "pseudos".

Bien inconscient qui se risquerait sur ces blogs sans, en réserve, références. Avoir eu le privilège d'apprendre à penser également par moi-même dès l'enfance je souhaiterai que nos enfants quittent un peu leurs gadgets pour s'y mettre avant qu'il ne soit trop tard. Tant mieux pour ceux qui ont pris cette habitude.

Votre "quid" pas forcément relevant selon vous en votre billet vient-il forcément d'autrui ou en tout premier lieu de vous-même?

Etre blessant sans rien apporter signifie quoi?

Celui, qu'il soit entendu, apprécié ou non, qui apporte ou souhaite partager sans rien imposer a-t-il besoin d'être blessant?

Suite à cinquante ans au minimum de recherches, d'études et de cheminement avec expériences tangibles je redis à ceux qi traitent sans nuances les écrits bibliques de mensonges, fables ou billevesées qu'ils sont dans l'erreur... et je le redis simplement de par la préoccupation que provoque la montée de l'islam ainsi que pour beaucoup la réelle détérioration de leurs conditions de vie.

Écrit par : Myriam Belakovsky | 31/12/2015

Cette histoire de déchéance de nationalité n'est rien d'autre qu'un aveu d'impuissance de la par des dirigeants, une fois de plus !

Personne, vis-à-vis des problématiques actuelle en a à battre de déchoir alors que les frontières sont béantes et accueillent des millions de migrants supplémentaires chaque année, c'est absurde, comme d'hab !

Écrit par : Corto | 31/12/2015

Que va faire le gouvernement français ?

Déchoir 5 ou 6 connards couverts de sangs pour en laisser entrer 10'000 ??

Écrit par : Corto | 31/12/2015

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